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Marques déposées par MOTEURS PATAY
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CC PATAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CC PATAY
MOTEURS PATAY

Numéro de dépôt :
1046875
Date de dépôt :
28/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon

Présentation de la marque CC PATAY

Déposée le 28 mars 1978 par MOTEURS PATAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « CC PATAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOTEURS PATAY domicilié(e) (société anonyme) 99 rue Audibert Lavirotte, LYON 8ème, Rhône - - France.

La marque CC PATAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CC PATAY est expirée depuis le 28 mars 1988.

MOTEURS PATAY a également déposé les autres marques suivantes : CONSTANT POWER SYSTEM , PATAY , VARIDEM , VARIPRO


MOTEURS PATAY - (société anonyme) 99 rue Audibert Lavirotte, LYON 8ème, Rhône - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, couveuses.